Mentions Légales

Mentions Légales & Conditions Générales

Éditeur du Site

Agence Digitale Yan, SARL au capital de [X] DH
RC : 177067 — ICE : 003501497000049
Siège social : 15 Avenue Al Abtal, Appartement 4, Agdal, 11000, Rabat, Rabat, Maroc
Directeur de publication : [Nom du gérant]
Contact : [email protected]

Hébergement

Ce site est hébergé sur notre propre infrastructure serveur (VPS).
Agence Digitale Yan — Rabat, Maroc

Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, maquettes) est la propriété de Agence Digitale Yan. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Conditions Générales de Vente (résumé)

  • Tout devis est valable 15 jours
  • Paiement : 50% à la commande, 50% à la livraison
  • Mode de paiement : virement bancaire ou chèque
  • Pas de paiement en espèces au-delà de 20 000 DH (CGI Maroc)
  • Délai de livraison : indiqué sur le devis, à compter de la réception du brief complet
  • Si le contenu client n’est pas fourni sous 10 jours, le projet est mis en pause et le délai est étendu d’autant
  • 1 round de corrections inclus
  • Support technique : 30 jours après livraison
  • Toute modification supplémentaire : facturée [X] DH/heure
  • Facture SARL officielle avec TVA délivrée à la livraison

Protection des Données

Conformément à la loi 09-08 relative à la protection des données personnelles, les informations collectées via ce site sont utilisées uniquement pour le traitement de votre demande. Elles ne sont ni vendues, ni partagées avec des tiers.

Droit Applicable

Tout litige relatif à l’utilisation de ce site est soumis au droit marocain. Les tribunaux de Rabat sont compétents.

Date de dernière mise à jour : 17/08/2026